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Marques déposées par Ducouret & C
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COMTE DE ST MAURICE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMTE DE ST MAURICE
Ducouret & C

Numéro de dépôt :
927068
Date de dépôt :
06/06/1975
Lieu de dépôt :
Cognac

Présentation de la marque COMTE DE ST MAURICE

Déposée le 6 juin 1975 par Ducouret & C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Cognac), la marque française « COMTE DE ST MAURICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Ducouret & C domicilié(e) (soc. àr. l.), Saint-Même-les-Carrières, Jarnac (Charente). - France.

La marque COMTE DE ST MAURICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 927068.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque COMTE DE ST MAURICE est expirée depuis le 6 juin 1985.

Ducouret & C a également déposé les autres marques suivantes : SUTAIN FILS COGNAC


Ducouret & C - (soc. àr. l.), Saint-Même-les-Carrières, Jarnac (Charente). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-466

Cognacs, eaux-de-vie et spiritueux divers.